Agenda – Beauregard-de-Terrasson

12 juin 202012 juin 2020

Cérémonie du 11 novembre

Le mariage homosexuel de 2 citoyens européens dans l’UE doit être reconnu par les autres États membres
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de se prononcer sur la reconnaissance par un État membre d’un mariage entre deux citoyens européens de même sexe conclu dans l’Union européenne.
Ce qu’il faut savoir sur la prime de Noël 2025 : montant, date de versement…
La prime de Noël est une aide exceptionnelle attribuée à certains bénéficiaires de minima sociaux (revenu de solidarité active, allocation de solidarité spécifique, allocation équivalent retraite). Cette année, elle sera versée à ces foyers modestes à partir du 16 décembre, sans qu’ils aient de démarche à effectuer.
Directive « Accessibilité » : possibilité de demander une exemption en ligne
Depuis le 28 juin 2025, de nouvelles obligations relatives à l’accessibilité s’appliquent aux produits et services. À cet effet, une démarche en ligne est disponible pour demander une exemption ou signaler la non-conformité d’un produit.

Météo chez nous
Géolocalisation
Nous écrire

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).